Secrétariat de la police intégrée, structurée à deux niveaux

Notes de service et FAQ

Thème	Titre	Date
Pécule de vacances	Pécule de vacances 2011 – Prestations 2010	06/05/2011
Fiches fiscales	Fiches fiscales – Revenus 2010, exercice d’imposition 2011	01/04/2011
Pensions - Capelo	CAPELO – Récapitulatif des activités	17/03/2011
Pensions - Capelo	CAPELO – Première phase – Etat des lieux	17/02/2011
Indemnités	Indemnité pour frais funéraires - Janvier 2011	01/02/2011
Allocation de fin d'année	Allocation de fin d’année 2010	07/12/2010
Cotisation sociale	Négatifs suite au recalcul de la cotisation spéciale pour la sécurité sociale	26/10/2010
Bas salaires	Calcul des bas salaires – Bonus à l’emploi - Août et septembre 2010	16/09/2010
Index	Augmentation de l’index - Septembre et octobre 2010	09/09/2010
Allocation de développement des compétences	Calcul de l’allocation de développement des compétences	08/09/2010
Recalculs négatifs	Lettres de dette sur VERA	14/06/2010
Pécule de vacances	Pécule de vacances 2010 (prestations 2009) – Précisions complémentaires	01/06/2010
Pécule de vacances	Pécule de vacances 2010 – Prestations 2009	10/05/2010
Fiches fiscales	Fiches fiscales – Revenus 2009, exercice d’imposition 2010	16/04/2010
Précompte professionnel	Relèvement des frais forfaitaires déductibles dans le précompte professionnel - Hausse de la rémunération nette du mois de mai 2010	16/04/2010
PPPOnline-ISLP-Admin-Mod9bis	PPPOnline – Numéro de compte bancaire	23/03/2010
CALog	Chèques repas - Aperçu des montants négatifs non remboursés - Procédure transfert des données - Traitement des chèques repas par Themis	22/03/2010
Bas salaires	Bonus à l’emploi	19/03/2010
Indemnités	Indemnité pour frais funéraires - Janvier 2010	04/02/2010
Fiches fiscales	Application de la circulaire n° Ci. RH.244-594.121 (AFER n°28-2009) lors de la régularisation des montants indûment payés – Etablir les attestations fiscales 281.25 – Nouvelle procédure à partir du 1 janvier 2010	18/01/2010

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